Déposée par voie électronique le 15 avril 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BRIAND ENERGIES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « STARBEAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-19 du 10 mai 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BRIAND ENERGIES domicilié(e) 29 Avenue des Sables, BP117 - 85501 - LES HERBIERS Cedex - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRIAND ENERGIES, M. Emmanuel CORRE domicilié(e) 1 rue des Montgolfières - 44120 - VERTOU - France.
La marque STARBEAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3998090.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BRIAND ENERGIES, SAS - 29 Avenue des Sables, BP117 - 85501 - LES HERBIERS Cedex - France
BRIAND ENERGIES, M. Emmanuel CORRE - 1 rue des Montgolfières - 44120 - VERTOU - France
Publication - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19
Enregistrement sans modification - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils d'éclairage pour véhicules.
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